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Diagnostic Immobilier
PLOMB |
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Lutte contre le saturnisme et les situations d'insalubrité. |
| IMMEUBLE |
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Immeuble à usage d'habitation (Parties privatives, Parties communes) construit avant le 1er janvier 1949. |
| QUAND ? |
Transaction : au moment du compromis.
Location : à compter du 12/08/2008 pour toute mise
en location.
Copropriété (parties à usage commun) :
immédiatement avant travaux
et en tout état
de cause avant le 12/08/2008. |
| VALIDITÉ |
30 ans si résultat négatif.
1 an (Transaction), 6 ans (Gestion) si résultat positif. |